Propriétaire du site

Association Jeunesse et Loisirs de Chevroux
Mairie
01190 CHEVROUX

Directrice de publication

Marie Claude JUILLET

Création du site

Fannee - Sébastien

Hébergeur du site

HOSTEUR.COM
Filiale de AB CONNECT
2 Avenue des déportés de la résistance
13100 AIX EN PROVENCE
Tél : 08 92 701 308
http://www.hosteur.com

Données personnelles

Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. .

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

Mise à jour des mentions légales

l’Association Jeunesset et Loisirs de Chevroux se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

Date du publication

20 mai 2008. Dernière mise à jour le 25 février 2010.